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Séance du Conseil Municipal 23 septembre 2026
17/09/2026
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 23 septembre 2026 à la salle du Conseil (Mairie) à 20h
Vous êtes invités à assister à cette séance.
A l’ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance,
34.26 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026,
35.26 Règlement intérieur du conseil municipal,
36.26 Election représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées CLECT CC Terroir de Caux
37.26 Contrat de location des salles (Chalet et salle polyvalente)
38.26 Mise en place PayFip (Paiement en ligne) signature d’un contrat avec la DGFIP,
39.26 Redevance pour occupation du domaine public (RODP) gaz – Année 2026,
40.26 SDE 76 (Syndicat départemental d’énergie) Eclairage Public Place Guy de Maupassant,
41.26 SDE 76 retrait de la commune de Quincampoix-Fleuzy,
42.26 Résiliation BAIL Charcuterie des Chartreux,
43.26 Avenant au bail de location M et Mme BORBELY Frederic,
44.26 Participation de la commune à la destruction des nids d’hyménoptères
– Convention avec la société RENOVA DEBARRAS,
45.26 Renouvellement de la délibération du régime indemnitaire RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel),
46.26 Renouvellement de la convention repas des aînés avec la commune de Gueutteville,
- Questions diverses et informations….
- Installation d’un système de Climatisation dans la salle du conseil municipal,
- Mise en place du télétravail,
- Dispositif départemental « Top Là »
- Contrat service civique,
- Départ à la retraite de M Thierry Petit
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